Mentions légales

Éditeur du site

Le site et la plateforme Kalquo (accessibles à l’adresse kalquo.cloud) sont édités par :

• Thomas Frangiamone, Entrepreneur Individuel (EI), exerçant sous son propre nom
• SIREN : 109 073 965 — RNE (Registre National des Entreprises)
• Code APE/NAF : 62.01Z (Programmation informatique)
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
• Adresse : 2 route de Prémol, 38410 Vaulnaveys-le-Haut
• Courrier électronique : thomas@kalquo.cloud

Directeur de la publication

Thomas Frangiamone, en sa qualité d’entrepreneur individuel exploitant Kalquo.

Hébergement

Kalquo est composé d’une interface web et d’un serveur de calcul distincts, hébergés séparément :

• Interface web (frontend) : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Serveur de calcul et API (backend) : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — téléphone : 1007 (appel non surtaxé depuis la France) — ovhcloud.com

La base de données, l’authentification des comptes et le stockage associé sont assurés par Supabase (voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants techniques et des transferts de données hors Union européenne).

Propriété intellectuelle

La structure générale de la plateforme Kalquo, son nom, son logo, ses textes, son design et l’ensemble des éléments qui la composent sont, sauf mention contraire, la propriété de Thomas Frangiamone et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Les conditions de propriété relatives au code source généré pour un utilisateur et aux résultats de calcul obtenus via la plateforme sont précisées dans les CGU/CGV.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs de Kalquo est décrit en détail dans la politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

Kalquo met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu et sécurisé au site, sans garantir une disponibilité ininterrompue, notamment en cas de maintenance, de panne ou d’indisponibilité imputable à un hébergeur ou à un fournisseur tiers (ce qui inclut les fournisseurs de calcul quantique tiers utilisés dans le cadre du service — voir les CGU/CGV).

Litiges et réclamations

Tout consommateur rencontrant une difficulté avec Kalquo est invité à contacter directement Thomas Frangiamone à thomas@kalquo.cloud pour une résolution amiable. En complément, un signalement peut être effectué sur SignalConso, la plateforme officielle de la Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) : signal.conso.gouv.fr.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable ou par médiation, les tribunaux français seront seuls compétents.