Politique de confidentialité

1. Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur Kalquo est Thomas Frangiamone, Entrepreneur Individuel (voir les mentions légales), contact : thomas@kalquo.cloud. Compte tenu de la taille de l’entreprise et de la nature des traitements réalisés, aucun délégué à la protection des données (DPO) n’est désigné à titre obligatoire ; la demande ci-dessus est traitée directement par Thomas Frangiamone.

2. Données collectées

• Compte : adresse email, mot de passe (stocké de façon chiffrée par Supabase Auth, jamais en clair), langue préférée.
• Usage du Service : historique des conversations et des calculs (demandes en langage naturel, code généré, résultats), pour permettre la reprise d’une session et l’accès aux archives.
• Facturation : solde de crédits, historique des mouvements, statut d’abonnement. Les données de carte bancaire sont saisies et conservées uniquement par Stripe ; Kalquo n’y a jamais accès.
• Connexion à un fournisseur de calcul quantique réel (BYOK) : si l’utilisateur connecte son propre espace Microsoft Azure Quantum ou IBM Quantum, les identifiants correspondants sont chiffrés avant stockage (chiffrement Fernet, clé détenue uniquement par le serveur Kalquo) et ne sont utilisés que pour transmettre les calculs de l’utilisateur à son propre espace, jamais à d’autres fins.
• Données techniques : adresse IP et journaux techniques, à des fins de sécurité (lutte contre la fraude, limitation de débit) et de diagnostic.

3. Finalités et bases légales

• Fourniture du Service et gestion du compte : exécution du contrat (CGU/CGV).
• Facturation et comptabilité : obligation légale et exécution du contrat.
• Sécurité de la plateforme (limitation de débit, détection d’abus, isolement du code généré) : intérêt légitime de Kalquo.
• Communication ponctuelle liée à un calcul (ex. notification d’annulation par le coupe-circuit de sécurité, voir les CGU/CGV) : exécution du contrat.

4. Destinataires et sous-traitants

Les données ci-dessus sont hébergées ou traitées par les prestataires suivants, dans la stricte mesure nécessaire au fonctionnement du Service :

• Supabase — base de données, authentification et stockage des données de compte, de conversation et de facturation.
• Vercel Inc. (États-Unis) — hébergement de l’interface web.
• OVH SAS (France) — hébergement du serveur de calcul et de l’API.
• Stripe — traitement des paiements par carte bancaire et gestion des abonnements.
• Anthropic (Claude API, États-Unis) — génération, par intelligence artificielle, du code quantique et des explications à partir des demandes en langage naturel soumises par l’utilisateur.
• Microsoft (Azure Quantum) et/ou IBM (IBM Quantum), uniquement si l’utilisateur connecte son propre espace pour exécuter un calcul sur du matériel quantique réel : ce fournisseur devient alors responsable de traitement indépendant pour les données qu’il traite dans le cadre de l’exécution de ce calcul précis (voir les CGU/CGV), Kalquo n’agissant à ce stade que comme passerelle technique.

Aucune donnée n’est vendue à des tiers ni utilisée à des fins publicitaires.

5. Transferts hors Union européenne

Certains des prestataires ci-dessus (Vercel, Anthropic, et Microsoft ou IBM en cas de connexion BYOK) sont établis ou peuvent traiter des données aux États-Unis. Ces transferts s’appuient sur les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne et/ou mécanisme d’adéquation applicable au prestataire concerné).

6. Durée de conservation

Les données de compte et d’historique sont conservées pendant toute la durée d’utilisation du Service, puis supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable après suppression du compte, sous réserve des durées de conservation imposées par les obligations comptables et fiscales (documents de facturation).

7. Sécurité

Kalquo met en œuvre des mesures techniques adaptées : chiffrement des identifiants sensibles (BYOK), isolement du code généré dans un environnement d’exécution cloisonné sans accès réseau, séparation stricte des données entre comptes (règles de sécurité au niveau des lignes dans la base de données), et limitation des tentatives d’accès (limitation de débit).

8. Cookies et traceurs

Kalquo n’utilise, à ce jour, aucun cookie ou traceur de mesure d’audience ni publicitaire. Seul un cookie strictement nécessaire au fonctionnement du Service est déposé, pour maintenir la session de connexion de l’utilisateur (authentification Supabase). Conformément aux règles de la CNIL, ce cookie strictement nécessaire ne requiert pas de consentement préalable ; cette page sera mise à jour, et un bandeau de consentement ajouté, si un outil de mesure d’audience ou publicitaire venait à être introduit.

9. Droits des personnes

Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur ses données personnelles, ainsi que d’un droit à la portabilité des données qu’il a fournies. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à thomas@kalquo.cloud, ou directement depuis les Paramètres du compte lorsque la fonctionnalité correspondante existe (suppression de compte). L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL, www.cnil.fr).

10. Mineurs

Le Service peut être utilisé par un mineur sous l’autorisation et la responsabilité de son représentant légal (voir les CGU/CGV). Aucune donnée relative à un mineur n’est traitée à des fins autres que la fourniture du Service lui-même.

11. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée pour refléter une évolution du Service, des sous-traitants utilisés ou de la réglementation applicable. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.